Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Ferme Nominoë
EILYPS, Association

Numéro de dépôt :
4262268
Date de dépôt :
05/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2026
La Ferme Nominoë de EILYPS

Présentation de la marque La Ferme Nominoë

Déposée par voie électronique le 5 avril 2016 par la société EILYPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ferme Nominoë » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la société EILYPS domicilié(e) 17 BOULEVARD Nominoë, BP 84333 - 35743 - PACÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 749 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EILYPS, Mme. Aurélie BUSNEL domicilié(e) 17 BOULEVARD Nominoë, BP 84333 - 35743 - PACÉ - France.

La marque La Ferme Nominoë a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme Nominoë arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.

EILYPS a également déposé les autres marques suivantes : VISIOLYS , ILYCO , breeder Mon élevage dans ma poche , ACIDO RISK , BREEDER CONNECT' , DELEGGENISSE NAISSANCE – CROISSANCE – PERFORMANCES , Smartsocle , Prairie Pharmacie , SMARTLY , Man'AGe


EILYPS, Association - 17 BOULEVARD Nominoë, BP 84333 - 35743 - PACÉ - France - SIREN 777749177


EILYPS, Mme. Aurélie BUSNEL - 17 BOULEVARD Nominoë, BP 84333 - 35743 - PACÉ - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .